Titre XII Réglement disciplinaire - 2010 En application des dispositions des articles R.131-36 et A. 131-1 à A. 131-6 du code du sport, la FFC a procédé le 27 octobre 2008 à la publication électronique de son règlement disciplinaire modifié le 24 février 2008 par l’assemblée générale de la FFC. Le règlement disciplinaire entre en vigueur le 28 octobre 2008, lendemain de sa publication. »
08/02/2010
Titre XIV Réglement relatif à la lutte antidopage - 2010 En application des dispositions des articles R.131-36 et A. 131-1 à A. 131-6 du code du sport, la FFC a procédé le 23 octobre 2008 à la publication électronique de son règlement relatif à la lutte contre le dopage adopté le 6 septembre 2008 par l’assemblée générale de la FFC. Le règlement relatif à la lutte contre le dopage entre en vigueur le 24 octobre 2008, lendemain de sa publication. »
29/01/2009
Décret no 2009-93 du 26 janvier 2009 - Liste des interdictions
23/12/2008
Autorisations d`usage à des fins thérapeutique
23/12/2008
Liste des interdictions 2009 de l`AMA
COMMISSION NATIONALE DE DISCIPLINE / FORMATION DISCIPLINAIRE LNC
13/03/2009
CND - décision du 18 décembre 2009
05/01/2009
CND - décision du 17 septembre 2008
04/09/2008
CND - décision du 20 mai 2008
04/09/2008
CND - décision du 23 avril 2008
04/09/2008
CND - décision du 6 décembre 2007
CONSEIL FEDERAL D`APPEL
02/11/2009
CFD - Décision du 19 juin 2009
02/11/2009
CFD - Décision du 12 novembre 2008
02/11/2009
CFD - Décision du 29 octobre 2008
04/09/2008
CFD - décision du 30 mai 2007
04/09/2008
CFD - décision du 11 octobre 2007
04/09/2008
CFD - décision du 28 novembre 2007
AGENCE FRANCAISE DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE
02/11/2009
AFLD - Décision du 4 juin 2009
02/11/2009
AFLD - Décision du 5 mars 2009
02/11/2009
AFLD - Décision du 22 janvier 2009
02/11/2009
AFLD - Décision du 18 décembre 2008
05/01/2009
AFLD - Décision du 16 octobre 2008
05/01/2009
AFLD - Décision du 23 juillet 2008
29/08/2008
AFLD - Décision du 13 mars 2008
29/08/2008
AFLD - Décision du 15 mai 2008
29/08/2008
AFLD - Décision du 17 avril 2008
29/08/2008
AFLD - Décision du 21 février 2008
29/08/2008
AFLD - Décision du 24 janvier 2008
29/08/2008
AFLD - Décision du 7 février 2008
TEXTES EN VIGUEURS - Dispositions Nationales
23/10/2008
Règlement relatif à la lutte contre le dopage « En application des dispositions des articles R.131-36 et A. 131-1 à A. 131-6 du code du sport, la FFC a procédé le 23 octobre 2008 à la publication électronique de son règlement relatif à la lutte contre le dopage adopté le 6 septembre 2008 par l’assemblée générale de la FFC. Le règlement relatif à la lutte contre le dopage entre en vigueur le 24 octobre 2008, lendemain de sa publication.»
04/09/2008
Décret no 2008-35 du 10 janvier 2008 portant publication de l’amendement à l’annexe de la convention contre le dopage, adopté par le groupe de suivi lors de sa 26e réunion le 12 novembre 2007 à Madrid (1)
04/09/2008
Examens et prélèvements autorisés Code du sport partie règlementaire
04/09/2008
Ordonnace n°2006-596 du 23 mai 2006 relative à la partie législative du code du sport
04/09/2008
Procèdure disciplinaire devant les fédérations sportives agrées Code du sport partie règlementaire
